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Recueildes actes

Le recueil des actes administratifs recense l’ensemble des arrêtés et délibérations par année civile. Le recueil des actes administratifs contient les actes règlementaires de portée générale qui font l’objet de mesures de publicité. Conformément à l’arrêté 2018-09, les actes font l’objet d’une publication sur internet.

2024

Actes des années précédentes

Délibérations du Conseil d’administration

Arrêtés

Arrêté 2023-01 : composition du CSA

Arrêté 2023-02 : composition de la commission promotion

Arrêté 2023-04 : composition du CSA

Arrêté 2023-05 : composition de la section disciplinaire

Arrêté 2023-09 : jury du diplôme DEAP

Arrêté 2023-15 : composition du Comité de direction

Arrêté 2023-16 : jury d’examen et de diplôme

Arrêté 2023-17 : jury d’examen et de diplôme pour le diplôme d’établissement d’administration publique (CPAG)

Arrêté 2023-18 : élection des représentants du personnel au CA et à la CS le 19 octobre 2023

Arrêté 2023-19 : élection des représentants des usagers (étudiants) au CA les 18 et 19 octobre 2023

Arrêté 2023-20 : composition du bureau de vote pour l’élection du personnel au CA et à la CS (2023-2026)

Arrêté 2023-21 : composition du bureau de vote pour l’élection des représentants des usagers au CA

Arrêté 2023-22 : délégation de signature de la DGS adjointe

Arrêté 2023-23 : report de l’élection des représentants du personnel au CA et à la CS et des usagers (étudiants) au CA

Arrêté 2023-24: élection des représentants du personnel au CA et à la CS les 6 et 7 novembre 2023

Arrêté 2023-25 : élection des représentants des usagers (étudiants) au CA

Arrêté 2023-27 : candidatures au CA issues du personnel administratif et enseignant et candidatures à la CS issues des enseignants, enseignants-chercheurs et doctorants

Arrêté 2023-28 : candidatures au CA issues des usagers (étudiants)

Arrêté 2023-29 : modification de l’arrêté 2023-25

Arrêté 2023-30 : deuxième report de l’élection des représentants des usagers (étudiants) au CA

Arrête 2023-31 : délégation de signature de la responsable de la mobilité internationale

Arrêté 2023-32 : Composition du bureau de vote pour l’élection des représentants au CA (administratifs et enseignants) et à la CS (enseignants, enseignants-chercheurs et doctorants) les 6 et 7 novembre 2023

Arrêté 2023-33 : élection des représentants des usagers (étudiants) au CA les 29 et 30 novembre 2023

Arrêté 2023-34 : résultats du 1er tour de l’élection au CA (2023-2026) et de l’élection complète à la CS (2023-2026)

Arrêté 2023-35 : candidatures des usagers (étudiants) à l’élection au CA des 29 et 30 novembre 2023

Arrêté 2023-36 : candidatures et composition du bureau de vote pour le second tour de l’élection des représentants du collège B au CA (2023-2026)

Arrêté 2023-37 : composition du bureau de vote pour le dépouillement de l’élection des représentants des usagers (étudiants) au CA (scrutin des 29 et 30 novembre 2023)

Arrêté 2023-38 : résultats du second tour de l’élection des représentants du collège B au CA (2023-2026)

Arrêté 2023-39 : résultats de l’élection des représentants des usagers (étudiants) au CA (scrutin annuel)

Délibérations du Conseil d’administration

Arrêtés

Arrêté 2022-01 Composition du CHSCT

Arrêté 2022-02 Composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers

Arrêté 2022-03 Composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignantsArrêté 2022-04 Composition de la commission promotion

Arrêté 2022-05 Élection des représentants à la CS – scrutin partielArrêté 2022-06 Jury d’examens et de diplôme pour l’année universitaire 2021-2022

Arrêté 2022-12 Élection des représentants à la CS – candidatures

Arrêté 2022-13 Élection des représentants à la CS – bureau de vote

Arrêté 2022-14 Modification du règlement du concours commun d’entrée en première année

Arrêté 2022-15 Élection à la CS – résultats

Arrêté 2022-16 Modification du règlement du concours commun d’entrée en première année

Arrêté 2022-18 Nomination d’un référent déontologue

Arrêté 2022-19 Nomination d’un référent Lanceur d’alerte

Arrêté 2022-20 Délégation de signature

Arrêté 2022-21 Concours commun d’entrée en première année – nombre de places ouverte au concours pour Sciences Po Lyon

Arrêté 2022-22 Élections professionnelles – part de femmes et d’hommes

Arrêté 2022-26 Composition du CHSCT

Arrêté 2022-31 Modalités de contrôle des connaissances 2022-2023

Arrêté 2022-32 Vote électronique

Délibérations du Conseil d’administration

Arrêtés

Arrêté 2021-01 Composition du CHSCT

Arrêté 2021-02 Élection des représentants à la CS

Arrêté 2021-03 Nomination d’un référent Intégrité scientifique

Arrêté 2021-04 Composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants

Arrêté 2021-05 Composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers

Arrêté 2021-06 Élection des représentants à la CS – candidatures

Arrêté 2021-07 Élection des représentants à la CS – Résultats du premier tour

Arrêté 2021-08 Élection des représentants à la CS – Résultats du deuxième tour

Arrêté 2021-09 Composition de la commission promotion

Arrêté 2021-10 Nomination de la référente Égalité

Arrêté 2021-11 Nomination de la référente Égalité

Arrêté 2021-12 Règlement du concours commun d’entrée en première année

Arrêté 2021-16 Règlement du concours commun d’entrée en première année modifié

Arrêté 2021-17 Nombre de places ouvertes au concours commun d’entrée en première année

Arrêté 2021-18 Nombre de places ouvertes au concours commun exceptionnel d’entrée en deuxième année

Arrêté 2021-19 Élection du directeur ou de la directrice de l’Institut d’Études Politiques de Lyon

Arrêté 2021-20 Élection des grands électeurs à la Comue UDL

Arrêté 2021-23 Élection des grands électeurs à la Comue UDL – Candidatures

Arrêté 2021-24 Élection des grands électeurs à la Comue UDL – Résultats

Arrêté 2021-27 Jury d’examens et de diplômes

Arrêté 2021-28 Composition du CHSCT

Arrêté 2012-29 Composition du CT

Arrêté 2021-30 Composition de la commission promotion

Arrêté 2021-31 Délégation de signature

Arrêté 2021-32 Délégation de signature

Arrêté 2021-33 Délégation de signature

Arrêté 2021-34 Nomination du président de la Fondation Sciences Po Lyon

Arrêté 2021-35 Délégation de signature

Arrêté 2021-36 Délégation de signature

Arrêté 2021-37 Délégation de signature

Arrêté 2021-38 Nomination de la référente Laïcité

Arrêté 2021-39 Composition du comité de direction pour l’année universitaire 2021-2022

Arrêté 2021-40 Jury d’examens et de diplôme pour l’année universitaire 2020-2021

Arrêté 2021-41 Habilitation au contrôle du passe sanitaire

Arrêté 2021-44 Élection des représentants au CA et à la CS – scrutin partiel

Arrêté 2021-45 Nomination de la présidente de la CS

Arrêté 2021-46 Élection des usagers au CA

Arrêté 2021-47 Élection des représentants au CA – Candidatures

Arrêté 2021-48 Élection des usagers au CA – bureau de vote

Arrêté 2021-49 Élection des représentants au CA – Nouveau scrutin

Arrêté 2021-50 Délégation de signature

Arrêté 2021-51 Habilitation au contrôle du passe sanitaire

Arrêté 2021-52 Élection des usagers au CA – candidatures

Arrêté 2021-53 Élection des usagers au CA – bureau de vote

Arrêté 2021-54 Élection des représentants au CA – résultats

Arrêté 2021-55 Élection des usagers au CA – report

Arrêté 2021-56 Élection des usagers au CA modifié

Arrêté 2021-58 Élection des usagers au CA – bureau de vote

Arrêté 2021-59 Élection des usagers au CA – Résultats

Délibérations du Conseil d’administration

Arrêtés

Arrêté 2021-01 Composition du CHSCT

Arrêté 2021-02 Élection des représentants à la CS

Arrêté 2021-03 Nomination d’un référent Intégrité scientifique

Arrêté 2021-04 Composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des enseignants

Arrêté 2021-05 Composition de la section disciplinaire compétente à l’égard des usagers

Arrêté 2021-06 Élection des représentants à la CS – candidatures

Arrêté 2021-07 Élection des représentants à la CS – Résultats du premier tour

Arrêté 2021-08 Élection des représentants à la CS – Résultats du deuxième tour

Arrêté 2021-09 Composition de la commission promotion

Arrêté 2021-10 Nomination de la référente Égalité

Arrêté 2021-11 Nomination de la référente Égalité

Arrêté 2021-12 Règlement du concours commun d’entrée en première année

Arrêté 2021-16 Règlement du concours commun d’entrée en première année modifié

Arrêté 2021-17 Nombre de places ouvertes au concours commun d’entrée en première année

Arrêté 2021-18 Nombre de places ouvertes au concours commun exceptionnel d’entrée en deuxième année

Arrêté 2021-19 Élection du directeur ou de la directrice de l’Institut d’Études Politiques de Lyon

Arrêté 2021-20 Élection des grands électeurs à la Comue UDL

Arrêté 2021-23 Élection des grands électeurs à la Comue UDL – Candidatures

Arrêté 2021-24 Élection des grands électeurs à la Comue UDL – Résultats

Arrêté 2021-27 Jury d’examens et de diplômes

Arrêté 2021-28 Composition du CHSCT

Arrêté 2012-29 Composition du CT

Arrêté 2021-30 Composition de la commission promotion

Arrêté 2021-31 Délégation de signature

Arrêté 2021-32 Délégation de signature

Arrêté 2021-33 Délégation de signature

Arrêté 2021-34 Nomination du président de la Fondation Sciences Po Lyon

Arrêté 2021-35 Délégation de signature

Arrêté 2021-36 Délégation de signature

Arrêté 2021-37 Délégation de signature

Arrêté 2021-38 Nomination de la référente Laïcité

Arrêté 2021-39 Composition du comité de direction pour l’année universitaire 2021-2022

Arrêté 2021-40 Jury d’examens et de diplôme pour l’année universitaire 2020-2021

Arrêté 2021-41 Habilitation au contrôle du passe sanitaire

Arrêté 2021-44 Élection des représentants au CA et à la CS – scrutin partiel

Arrêté 2021-45 Nomination de la présidente de la CS

Arrêté 2021-46 Élection des usagers au CA

Arrêté 2021-47 Élection des représentants au CA – Candidatures

Arrêté 2021-48 Élection des usagers au CA – bureau de vote

Arrêté 2021-49 Élection des représentants au CA – Nouveau scrutin

Arrêté 2021-50 Délégation de signature

Arrêté 2021-51 Habilitation au contrôle du passe sanitaire

Arrêté 2021-52 Élection des usagers au CA – candidatures

Arrêté 2021-53 Élection des usagers au CA – bureau de vote

Arrêté 2021-54 Élection des représentants au CA – résultats

Arrêté 2021-55 Élection des usagers au CA – report

Arrêté 2021-56 Élection des usagers au CA modifié

Arrêté 2021-58 Élection des usagers au CA – bureau de vote

Arrêté 2021-59 Élection des usagers au CA – Résultats

LES CONTACTS

Affaires juridiques

Kévin CORBION
Responsable des affaires juridiques
affaires.juridiques[@]sciencespo-lyon.fr
04 37 28 38 00